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Deuxième assemblée plénière délocalisée

C’est à Pays de Montbéliard Agglomération, dans le nord Franche-Comté, que les élus régionaux ont tenu leur séance plénière du 17novembre 2017, avec plus d’une quarantaine de rapports à l’ordre du jour.

Assemblée plénière du Conseil régional de

Assemblée plénière du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, vendredi 24 novembre 2017

© crédit : Yves Petit

Après Nevers (58) l’an dernier, les élus régionaux se sont retrouvés, vendredi 17 novembre, en assemblée plénière à Montbéliard où, dès le jeudi 16 novembre, la présidente de la Région a rencontré les élus du territoire. « La Région doit s’adapter à la diversité des territoires qu’elle représente et qu’elle administre, elle doit être proche d’eux, les écouter et non les contraindre, et différencier les réponses qu’elle leur apporte en fonction de leurs besoins », a expliqué Marie-Guite Dufay. Les élus ont ensuite examiné et voté quarante-cinq rapports, dont le contrat social de la collectivité avec notamment la mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) à partir du 1er janvier 2018. Les élus ont également accordé une subvention de 297 600 euros à l’université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) pour financer un banc de tests pour les piles à combustible dans le cadre du projet Hyban, qui s’inscrit fortement dans la transition énergétique. Dans le domaine de la santé, le projet de convention entre la Région et l’Agence régionale de santé pour 2017-2022 a été adopté. Cet accord-cadre vise à développer un partenariat solide et ambitieux au service de la santé en Bourgogne-Franche-Comté, avec notamment l’objectif de réduire les inégalités territoriales et sociales d’accès à la santé et aux soins.

Soutien à l’industrie
Rappelant le contexte conjoncturel favorable, avec une croissance de l’économie forte et riche en emplois, la présidente a indiqué que « dans le nord Franche-Comté, nous soutenons l’industrie et notamment la métallurgie, en accompagnant les entreprises et les branches à construire l’usine du futur, celle que certains appellent l’usine 4.0  ». Illustration avec un rapport adopté sur le programme d’excellence opérationnelle xELAN2020, porté par l’union des industries et métiers de la métallurgie Franche-Comté.
La Région investit par ailleurs massivement pour accélérer l’accès au Très haut débit partout et pour tous. Après avoir attribué 112 millions d’euros dans cet objectif, elle a décidé de renforcer son soutien au déploiement des infrastructures numériques en mobilisant une enveloppe complémentaire de 50 millions d’euros d’ici 2020. Les élus ont ainsi voté la première partie de cette enveloppe, soit 41,24 millions d’euros, pour soutenir les projets d’investissements publics au niveau départemental.
Enfin, à noter que le premier rapport de situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes a fait l’objet d’une présentation aux élus régionaux, conformément à la loi du 4 août 2014. Ce rapport dresse un diagnostic de l’action de la collectivité en matière d’égalité femmes-hommes mais permet aussi de dessiner les pistes du travail à venir.
 

Avant le vote du budget régional 2018 qui interviendra du 13 au 15 décembre 2017, les orientations budgétaires 2018 ont fait l’objet d’une présentation et d’un débat en assemblée. Grace à ses efforts de gestion, la Région bénéficie d’une situation financière saine qui lui permet de préserver sa capacité d’action. Elle continuera ainsi en 2018 d’investir autour des grandes priorités du mandat régional : l’emploi, l’environnement et la fraternité.

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