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Département : 58
Vous êtes : Organisme public
Domaine d'intervention : tous

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Patrimoine

  • Musées - Fonds régional d’acquisition des musées (FRAM)

    Soutenir les musées ayant reçu l’appellation « musées de France » dans leurs projets d’acquisitions d’œuvres majeures ou significatives.  

  • Actions de valorisation du patrimoine - Soutien à l’animation du patrimoine à travers la création artistique

    Révéler le patrimoine régional par le biais de rencontres avec la création artistique contemporaine afin de faire vivre les sites, d’attirer des nouveaux publics et d’éveiller leur intérêt pour le patrimoine.

  • Actions de valorisation du patrimoine - Soutien aux expositions labellisées « exposition d’intérêt national » et aux expositions valorisant les collections patrimoniales des musées de la région

    Renforcer l’attractivité culturelle et touristique de la région Bourgogne-Franche-Comté au travers de son patrimoine.

  • Actions de valorisation du patrimoine - Soutien aux outils de médiation du patrimoine

    Inciter et favoriser l’appropriation du patrimoine par le grand public afin d’accroître sa lisibilité et sa notoriété en développant une offre de qualité.

  • Chantiers patrimoniaux

    Soutenir la réalisation de chantiers de bénévoles, d’insertion, de recherche et de fouilles archéologiques visant à préserver et valoriser le patrimoine régional. Promouvoir des valeurs solidaires dans le cadre de projets patrimoniaux [...]

  • Grands sites patrimoniaux

    Renforcer l’attractivité de la Bourgogne-Franche-Comté par la restauration et la mise en valeur des sites patrimoniaux majeurs de la région. Soutenir les projets patrimoniaux inscrits aux contrats de plan Etat-région 2015-2020. Soutenir les grands [...]

  • Musées - Création, extension et rénovation des « musées de France »

    Renforcer l’attractivité des musées ayant reçu l’appellation « musées de France » en soutenant les travaux de création, rénovation ou extension de musées emblématiques pour la région. Financer les [...]

  • Patrimoine de territoire - Patrimoine bâti protégé ou non au titre des monuments historiques, hors patrimoine religieux

    Soutenir les projets patrimoniaux participant au renforcement de l’attractivité culturelle, touristique et à l’amélioration du cadre de vie des territoires. Faire du patrimoine régional un outil de connaissance, de développement et de [...]

  • Patrimoine de territoire - Patrimoine religieux non protégé

    Soutenir la restauration du patrimoine religieux bâti non protégé au titre des monuments historiques dans le cadre d’un partenariat avec la Fondation du patrimoine, Mobiliser le financement participatif en faveur du patrimoine.

  • Patrimoine de territoire - Patrimoine religieux protégé au titre des monuments historiques

    Soutenir les projets patrimoniaux participant au renforcement de l’attractivité culturelle, touristique et à l’amélioration du cadre de vie des territoires. Faire du patrimoine régional un outil de connaissance, de développement et de [...]

  • Signalétique régionale du patrimoine

    Révéler le patrimoine régional au grand public en lui donnant une information permanente in situ. Accroître la fréquentation des sites patrimoniaux en Bourgogne-Franche-Comté en favorisant un tourisme culturel de qualité.

  • Soutien aux structures ressources en matière de patrimoine

    Soutenir les structures ressources qui interviennent sur des thématiques fortes du patrimoine matériel et immatériel régional, Contribuer au maillage de l’offre patrimoniale par une mise en réseau des acteurs associatifs et institutionnels, afin de [...]

Favoriser la connaissance et la valorisation du patrimoine

  • Inventaire du patrimoine

    Recenser, étudier et faire connaître les éléments du patrimoine immobilier et mobilier de la Bourgogne qui présentent un intérêt culturel, historique ou scientifique.

Agriculture et forêt

  • Aide à la qualification en agriculture biologique

    Contribuer au développement et au maintien de la qualification en agriculture biologique en production de légumes, petits fruits, plantes à parfum, aromatiques et médicinales, apiculture et transformation à la ferme (hors vin). Le dispositif vise à prendre [...]

  • Aide au reboisement (investissement)

    Améliorer la valeur économique de peuplements forestiers inadaptés pour des raisons de structure ou de composition des essences. En Bourgogne, sont considérés comme inadaptés pour des raisons de structures les taillis simples, les taillis-sous-futaie et [...]

  • Appel à projets 2017 – Partenariat européen d’innovation « agriculture et foresterie productives et durables » (émergence et fonctionnement)

    Le progrès et l’innovation sont des processus essentiels pour répondre aux enjeux du développement agricole et forestier durable. La Bourgogne-Franche-Comté dispose d’un solide réseau d’organismes de recherche et de développement [...]

  • Compétitivité des filières agricoles : actions d’animation et manifestations

    Soutenir des stratégies collectives des filières agricoles orientées vers l’identification et la promotion de modèles de productions agricoles durables, alliant des performances économiques, sociales et environnementales, répondant notamment aux [...]

  • Conversion par régénération naturelle des anciens taillis-sous-futaie de Bourgogne-Franche-Comté

    Accroître la production de bois de qualité en apportant un financement aux opérations de conversion par régénération naturelle d’anciens taillis-sous-futaie en futaies régulières ou irrégulières de chênes, hêtres [...]

  • Etudes en amont des projets de commercialisation locale de produits agroalimentaires

    Apporter un soutien financier à l’animation nécessaire à l’émergence de projets d’alimentation de proximité au sein des territoires. Ce soutien se caractérise par une aide financière à la réalisation [...]

  • Projets de démonstration et actions d’information

    Soutenir des actions de diffusion d’informations et des projets de démonstration (séances de travaux pratiques dans le but d’expliquer une nouvelle technologie, une nouvelle méthode de protection des cultures,...) pour d’accroître le niveau de [...]

  • Recherche et expérimentation en agriculture

    L’objectif du dispositif est de soutenir les deux types d’actions ci-dessous. L’expérimentation en agriculture ou en transformation de produits agricoles primaires. Une expérimentation est une étude fondée sur la méthode [...]

Test

  • Actions collectives Forêt-bois

    Soutenir la conduite d’actions collectives pour la filière forêt-bois régionale, pour accroître sa compétitivité, valoriser les ressources locales, mettre en relation les acteurs de l’amont et de l’aval et faciliter le développement [...]

Aménagement du territoire, habitat et santé

  • Espaces Nouveaux, Villages Innovants (ENVI)

    Vous avez un projet créatif, exemplaire, innovant, avec les habitants, dans un village visant à : assurer les conditions du « vivre ensemble » : projet susceptible d’améliorer le lien social, la dynamisation de la vie locale, la participation de [...]

  • Habitat et aménagement

    Aider à la production d’une offre d’habitat accessible et d’opérations d’aménagement, participant au renforcement des pôles urbains et ruraux et des pôles identifiés dans une stratégie intercommunale de l’habitat.

  • Rénovation urbaine dans les quartiers d’intérêt régional ou local

    La politique de rénovation urbaine de la région vise à lutter contre les exclusions sociales et spatiales en milieu urbain et à renforcer l’intégration urbaine en favorisant le cadre de vie par : La construction ou la réhabilitation [...]

  • Revitalisation des Bourgs-centres

    conserver le maillage des bourgs-centres et redynamiser les centres des pôles les plus en difficulté créer des conditions d’accueil et de maintien des habitants et des activités et lier les différentes fonctions du bourg-centre pour favoriser les [...]

Accompagner la structuration des territoires en matière d’habitat et d’aménagement

  • Etudes et animation - habitat et cohésion sociale

    Développer et apporter une expertise aux territoires au regard des axes d’intervention de la région en terme d’habitat et cohésion sociale.

  • Grands équipements dans les agglomérations

    La politique régionale d’aménagement du territoire et de développement local a pour objectif de soutenir les projets de développement urbain à l’échelle des agglomérations bourguignonnes. Dans cette optique et dans le but de renforcer les [...]

  • Stratégies locales de l’habitat

    Aider les établissements publics de coopération intercommunale (hors communauté d’agglomération) et les territoires de projet à se doter de stratégies de l’habitat.

Faciliter l’accès aux soins

  • Aide à l’installation de professionnels de santé

    Favoriser l’installation de professionnels de santé en milieu rural ou quartiers en difficultés en finançant la construction et / ou la rénovation de cabinets médicaux ou paramédicaux.

  • Opération de recherche de professionnels de santé

    Soutien au recrutement de professionnels de santé : médecins, dentistes ou kinésithérapeutes.

  • Soutien au réseau sanitaire bourguignon - Maisons et centres de santé

    Permettre à chaque bourguignon d’accéder à des soins de base dans un périmètre de proximité, contribuer au maintien des professionnels en place et en attirer de nouveaux.  

  • Animation territoriale et actions de santé publique

    Soutien aux projets territoriaux de santé et aux actions de santé publique.

PO FEDER-FSE Bourgogne

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : Pour une société numérique (36.66 M€ de FEDER) Améliorer l’accès aux TIC, leur utilisation et leur qualité.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : pour une croissance durable (34.88 M€ de FEDER) Augmenter la part des ENR dans la production d’énergie régionale, Réduire la consommation énergétique des bâtiments, Réduire la part des véhicules thermiques dans les [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 5

    Axe 5 : Pour un développement urbain durable (29.72 M€ de FEDER) Pour réussir la transition énergétique et garantir la progression du processus de métropolisation, l’axe 5 aide les 8 communautés d’agglomérations et urbaines à [...]

Renforcer l’attractivité de l’habitat

  • Logements des jeunes

    Favoriser l’établissement de diagnostics locaux à l’échelle de l’intercommunalité en terme de besoins de logements des jeunes. Mettre en place des opérations visant à maintenir ou à attirer, grâce au logement, des [...]

  • Réhabiliter les logements sociaux - Programme régional de réhabilitation

    Aider à réhabiliter des logements afin d’atteindre trois objectifs : Social en réduisant les charges énergétiques des bourguignons, Economique en agissant directement en faveur des entreprises bourguignonnes, Environnemental en [...]

  • Renforcer l’attractivité de l’habitat par l’amélioration du cadre de vie

    Soutenir les actions sur les espaces publics en complément d’une opération d’habitat.

  • Renforcer l’attractivité du parc de logements locatifs

    Aider à la réhabilitation du parc existant et à la construction neuve de logements locatifs. Adapter les logements aux besoins des territoires en renforçant l’armature urbaine.

Renforcer l’attractivité des quartiers en favorisant la cohésion sociale et le développement durable

  • Fonds d’intervention de proximité (FIP)

    Améliorer la qualité de vie quotidienne des habitants. Soutenir des dépenses d’investissement urgentes liées à de petits équipements publics.

  • Rénovation urbaine en Bourgogne

    Favoriser les projets de rénovation urbaine permettant d’améliorer et de revaloriser de façon significative et durable la qualité de vie dans les quartiers d’habitat social.

  • Convention régionale de cohésion urbaine et sociale

    Soutenir et encourager les initiatives des agglomérations et des villes dans leur projet de cohésion urbaine et sociale.

Soutenir les projets de développement des territoires

  • Appels à projets - projets innovants pour le développement de services à la population

    Dans le cadre du programme de développement rural 2014 - 2020 et du contrat de plan État-région 2015 - 2020, la région lance un appel à projets « projets innovants pour le développement de services à la population », en accord avec [...]

  • Contrats territoriaux

    Soutenir les territoires, via les contrats territoriaux sur la période 2015-2020

  • Inter-territorialité

    Le diagnostic et la concertation du SRADDT ont permis de mettre en évidence cinq « espaces à enjeux », chacun ayant des problématiques communes ; qui constituent pour la région ces nouvelles échelles d’action « inter-territoriales » [...]

  • Parc naturel régional du Morvan

    Poursuivre le soutien au Syndicat mixte du Parc naturel régional du Morvan, gestionnaire d’un espace à l’équilibre fragile et au patrimoine culturel et naturel riche, dans sa volonté de : fonder son développement sur la préservation et la [...]

Apprentissage

  • Apprentis - Dynastage : stage en entreprise à l’étranger

    L’aide Dynastage consiste en une bourse individuelle versée à l’apprenti, et destinée à : permettre d’effectuer des stages en entreprise dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), d’acquérir des [...]

  • Etudiants et apprentis post-bac - Aquisis : études à l’étranger

    L’aide Aquisis consiste en une bourse individuelle versée à l’étudiant, et destinée à permettre d’effectuer des périodes d’études dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), afin [...]

  • Etudiants et apprentis post-bac - Dynastage : stage en entreprise à l’étranger

    L’aide Dynastage consiste en une bourse individuelle versée à l’étudiant, et destinée à : • permettre d’effectuer des stages en entreprise dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), d’acquérir des [...]

PO FEDER-FSE Bourgogne

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : Pour la formation tout au long de la vie (38.66 M€ de FSE)

Soutenir les centres de formation d’apprentis

  • Mesures de soutien (CAD)

    Informer et aider les jeunes et leurs parents dans leurs choix d’orientation vers l’apprentissage (bilan de positionnement, entretiens individuels, bourse de l’apprentissage…). Informer les entreprises sur le dispositif apprentissage.

Culture

  • Aide à la modernisation des salles de cinéma et circuits itinérants

    Dans l’objectif d’un aménagement culturel du territoire, ce dispositif permet le maintien et la modernisation des salles de cinéma en milieu rural et dans les villes de taille moyenne.

  • Aide aux écoles d’art

    Accompagner les écoles d’art au titre de leur soutien à l’émergence des talents, notamment pour encourager la mobilité des jeunes artistes et leur insertion professionnelle. Apporter un soutien aux actions artistiques et culturelles portées par les [...]

  • Aide aux structures de diffusion de l’art contemporain

    Soutenir la création contemporaine et les projets de diffusion accompagnés d’un volet de médiation en direction des publics.

  • Aide aux structures ressources et réseaux de professionnels - Livre

    Accompagner les structures ressources qui coordonnent les différentes activités liées au secteur du livre en Bourgogne-Franche-Comté (éditeurs, libraires, auteurs, organisateurs de manifestations littéraires…) et les actions de promotion, [...]

  • Culture pour tous – Action culturelle

    Apporter un soutien à des projets d’actions culturelles et de sensibilisation à la culture qui développent l’intégration des publics et/ou accompagnent le développement culturel des territoires : projets participatifs menés dans une [...]

  • Culture pour tous – projets d’EAC à destination des lycéens et apprentis

    Apporter un soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle à destination des lycéens et apprentis, menés en partenariat avec un ou plusieurs établissements, afin de permettre aux élèves de se constituer une culture personnelle riche et [...]

  • Musées - création, extension et rénovation des « Musées de France »

    Renforcer l’attractivité des musées ayant reçu l’appellation « musées de France » en soutenant les travaux de création, rénovation ou extension de musées emblématiques pour la région. Financer les projets [...]

  • Soutien à la formation professionnalisante

    La Région place les établissements d’enseignement supérieur artistique au cœur de son action en faveur de la musique dans le but de pouvoir proposer des formations professionnalisantes de qualité et, in fine, pouvoir accompagner l’insertion [...]

  • Soutien aux réseaux structurant la filière de l’art contemporain

    Accompagner les actions de coopération et de mutualisation qui concourent à la structuration d’une filière ainsi qu’à l’attractivité artistique de la région dans le domaine de l’art contemporain.

Cinéma

  • Festivals et manifestations culturelles - Cinéma

    La région soutient les festivals et manifestations culturelles de qualité qui contribuent au maillage, à l’animation, au dynamisme des territoires et à l’attractivité de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces manifestations ont pour objet [...]

Livre

  • Festivals et manifestations culturelles - Livre

    La région soutient les festivals et manifestations culturelles de qualité qui contribuent au maillage, à l’animation, au dynamisme des territoires et à l’attractivité de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces manifestations ont pour objet [...]

  • L’échappée littéraire : prix des lycéens de Bourgogne-Franche-Comté

    Le dispositif régional « L’échappée littéraire : prix des lycéens de Bourgogne-Franche-Comté » vise à favoriser la lecture et la découverte de la création littéraire et graphique contemporaine [...]

Spectacle vivant

  • Aide aux lieux d’accueil en résidence - spectacle vivant

    Soutenir les structures de résidence dédiées à l’accueil d’artistes (notamment régionaux) pour des périodes de travail autour de la création d’un spectacle.

  • Aide aux scènes labellisées

    Soutenir en fonctionnement les scènes labellisées par l’Etat : les scènes nationales, les scènes conventionnées, les lieux de création (CDN, CCN, CDCN, CNAREP)

  • Aide aux structures de diffusion intermédiaires

    Soutenir les lieux de diffusion de spectacles qui proposent une programmation régulière, animée par une équipe professionnelle.

  • Aide aux structures ressources et aux réseaux de professionnels - spectacle vivant

    développer un projet structurant pour la filière du spectacle vivant, inciter au développement de collaborations étroites entre professionnels, accompagner la professionnalisation des porteurs de projet et la structuration administrative de leur [...]

  • Aménagement de lieux de diffusion culturelle

    Améliorer l’équipement technique des lieux de diffusion culturelle.

  • Festivals et manifestations culturelles - Spectacle vivant

    La région soutient les festivals et manifestations culturelles de qualité qui contribuent au maillage, à l’animation, au dynamisme des territoires et à l’attractivité de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces manifestations ont pour objet [...]

Musique

  • Aide au fonctionnement des ensembles professionnels

    La région soutient les équipes artistiques professionnelles de renommée (inter)nationale pour leur permettre de consolider leur structuration, renforcer leurs capacités de production et de diffusion, favoriser leur développement administratif, promouvoir [...]

  • Aide aux lieux de diffusion intermédiaires - Musique

    La région place les structures intermédiaires au cœur de son action en faveur de la musique car elles contribuent au développement et au maillage culturel des territoires, à l’élargissement des publics par l’accueil de spectacles de [...]

  • Aide aux structures ressources et aux réseaux de professionnels - Musique

    La région s’appuie sur le travail de terrain des structures ressources et des réseaux de professionnels du secteur de la musique afin de permettre le développement du travail en réseau des acteurs culturels et la transmission d’information et de formation sur [...]

Art contemporain

  • Actions de sensibilisation à l’art contemporain

    Apporter un soutien aux projets permettant aux publics de rencontrer les formes contemporaines de la création dans leur diversité et facilitant l’appréhension des œuvres et des démarches artistiques.

PO FEDER-FSE Bourgogne

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : Pour une société numérique (36.66 M€ de FEDER) Améliorer l’accès aux TIC, leur utilisation et leur qualité.

Développement économique et vie des entreprises

  • Actions collectives à l’international

    Financement du programme annuel d’actions collectives à l’international confiée à la Chambre de Commerce et d’Industrie Régionale.

  • Actions collectives TPE et ESS

    Promouvoir la création-reprise-transmission d’entreprises, l’artisanat et l’ESS et renforcer le tissu des TPE, des entreprises artisanales et des entreprises de l’ESS sur la région Bourgogne-Franche-Comté.

  • Actions d’accompagnement TPE ESS

    Développer un réseau d’accompagnement humain et financier des porteurs de projet d’une qualité équivalente sur l’ensemble du territoire de Bourgogne-Franche-Comté.

  • Actions transversales thématiques

    Financement de programmes d’actions collectives sur des thématiques de développement du SRDEII : environnement, numérique, responsabilité sociétale des entreprises, intelligence économique...

  • Pépinières labellisées à haute valeur ajoutée

    Animation des pépinières labellisées à haute valeur ajoutée et coordination des projets accompagnés.

  • Soutien régional aux Zones d’Activités d’Intérêt Régional et à l’hébergement d’entreprises

    Soutien à la constitution d’une offre foncière et immobilière qualitative et d’intérêt régional.

Enseignement supérieur

  • Appel à projets « Equipements pédagogiques et numériques »

    Permettre aux établissements d’enseignement supérieur de solliciter le soutien de la Région pour leurs innovations pédagogiques et la modernisation des outils correspondants.

  • Appel à projets « Vie étudiante »

    Améliorer les conditions de vie et de réussite des étudiants, renforcer l’égalité des chances pour la poursuite d’études supérieures, développer les partenariats, soutenir l’attractivité des établissements et de [...]

  • Apprentis - Dynastage : stage en entreprise à l’étranger

    L’aide Dynastage consiste en une bourse individuelle versée à l’apprenti, et destinée à : permettre d’effectuer des stages en entreprise dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), d’acquérir des [...]

  • Constructions universitaires

    Permettre aux établissements d’enseignement supérieur de solliciter le soutien de la Région pour financer une opération retenue dans le CPER au titre de l’enseignement supérieur et de la recherche ou exceptionnellement décidée dans [...]

  • Etudiants et apprentis post-bac - Aquisis : études à l’étranger

    L’aide Aquisis consiste en une bourse individuelle versée à l’étudiant, et destinée à permettre d’effectuer des périodes d’études dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), afin [...]

  • Etudiants et apprentis post-bac - Dynastage : stage en entreprise à l’étranger

    L’aide Dynastage consiste en une bourse individuelle versée à l’étudiant, et destinée à : • permettre d’effectuer des stages en entreprise dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), d’acquérir des [...]

  • Partenariats, attractivité et vie étudiante

    • Améliorer les conditions de vie et d’accueil des étudiants pour favoriser la réussite de leurs études. • Promouvoir les formations et leur mutualisation pour améliorer l’attractivité des établissements d’enseignement [...]

Environnement et transition énergétique

  • Aide à la création et la gestion d’une réserve naturelle régionale

     Mise en œuvre de la compétence régionale en matière de classement et de gestion de RNR : création, gestion, protection et valorisation.

  • BIOGAZ

    Promouvoir l’utilisation du biogaz dans le cadre de bonnes pratiques d’insertion dans les milieux naturels, d’acceptation sociale, et de développement des territoires. Développer les compétences régionales.

  • Connaissance de la biodiversité

    Compléter, actualiser et partager la connaissance scientifique de la biodiversité et du patrimoine naturel.

  • Contrats «Espaces Naturels Ordinaires et Remarquables»

    Intervention de manière opérationnelle, dans la remise en état et l’aménagement de sites naturels remarquables ou ordinaires.

  • Hydroélectricité

    Promouvoir l’utilisation de la micro-hydroélectricité dans le cadre de bonnes pratiques d’insertion dans les milieux naturels, d’acceptation sociale, et de développement des territoires. Développer les compétences régionales.

  • Plan d’action d’espèces protégées et/ou menacées

    Soutenir les plans de conservation d’espèces, la mise en œuvre d’un programme d’intervention et de suivi des espèces, la lutte contre les espèces envahissantes de flore ou de faune.

  • Politique de l’Energie – Actions d’accompagnement – Aides à l’accompagnement des projets, à la sensibilisation, à l’information, à l’acceptation des projets et à la mobilisation de l’Epargne citoyenne

    Accompagner le développement des projets EnR par la sensibilisation, l’information et l’acceptation de projets et la mobilisation de l’épargne citoyenne.

  • Politique de l’Energie – Actions d’accompagnement – Soutien aux actions d’animations de filières et charges de missions Energies

    Soutenir des animations de filières thématiques et un réseau régional d’animateurs énergies renouvelables.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Broyeurs et plateformes de stockage

    Favoriser la structuration des filières d’approvisionnement.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides à l’investissement – Chaufferie bois

    Favoriser le développement des chaufferies bois et la réhabilitation des contres références.

  • Politique de l’Energie – Plan bois et développement local – Aides aux études

    Poursuivre l’implantation des chaufferies bois et des réseaux de chaleur associés notamment en milieu rural, tout en s’assurant de la possibilité d’obtenir un niveau minimum de performance énergétique des bâtiments pour lesquels les travaux [...]

  • Politique de l’eau - Adaptation au changement climatique : aménagement de zones tampons

    L’aménagement de fossés ou de Zone Tampon Humide Artificielle (ZTHA) consiste à créer des milieux où se produisent les même processus chimiques et biologiques que dans les zones humides naturelles dans le but d’atténuer les transferts de [...]

  • Politique de l’eau - Connaissance des territoires

    Soutien du volet technique (hydromorphologie et indicateurs physiques d’évolution du milieu) des études préalables/bilans nécessaires à la restauration des milieux aquatiques.

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 2 : Communication

    La communication et sensibilisation préalable à la mise en œuvre des démarches contractuelles ou pour leur mise en œuvre sont éligibles. Un plan de communication pluriannuel simplifié présentant les thématiques abordées, les [...]

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 3 : Rétablissement des continuités écologiques et sédimentaires

    Arasement ou dérasement de tout ouvrage de plus de 20 cm de chute et les mesures d’accompagnement. Les ouvrages maintenus pour un usage économique ou récréatif ou esthétique (exemple : hydroélectricité) ne sont pas éligibles.

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement – Action 4 : Renaturation

    Les actions de restauration ou de préservation de la qualité morphologique des cours d’eau (renaturation des cours d’eau, opérations en faveur de l’espace de liberté, mise en défend, abreuvoir, plantations…) dont l’impact aura [...]

  • Politique de l’eau - Etudes, travaux et actions d’accompagnement - Action 1 : Animation

    Les postes d’animateur de démarches contractuelles ainsi que les postes d’encadrement techniques nécessaires des contrats de rivière, globaux ou territoriaux dont une partie du temps de travail est consacré à la maîtrise d’ouvrage, [...]

  • Politique de l’eau - Gestion des cimetières sans pesticide

    La loi Labbé du 6 février 2014 interdit au 1er janvier 2017 l’utilisation des produits phytosanitaires dans les espaces publics, hors espaces à contraintes tel que les cimetières. Ces espaces, où les attentes esthétiques sont fortes, peuvent être [...]

  • Soutien aux manifestations et colloques

    Informer et sensibiliser sur les enjeux liés à la transition énergétique (développement durable, changement climatique, efficacité énergétique, énergies renouvelables...) et à la transition écologique (biodiversité, [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques… - Action 2 : Travaux connexes aux aménagements fonciers agricoles et forestiers (AFAF)

    Aider à la replantation de haies et de bosquets dans le cadre de travaux connexes aux aménagements fonciers agricoles et forestiers (AFAF).

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques… - Action 3 : Sensibilisation et communication

    Les continuités écologiques, composantes de la trame verte, constituent les supports nécessaires pour permettre aux espèces de réaliser leur cycle de vie et de maintenir leurs populations en bon état. Or, les réservoirs écologiques et les [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques... - Action 4 : Plan de gestion bocager (PGB)

    Permettre aux agriculteurs ou aux collectivités équipés (ou souhaitant s’équiper) de chaudières à plaquettes, de connaitre leur potentiel en bois énergie et/ou leur potentiel pour le paillage de litières animales en bois plaquettes. [...]

  • Trames vertes : haies, bocages, corridors écologiques... - Action 5 : Déclinaison SRB / SRCE

    Favoriser la connaissance et la reconstitution de corridors écologiques, facilitant la circulation des espèces et la conservation de la biodiversité à l’échelle de la région, en s’appuyant sur le schéma régional de cohérence [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : pour une croissance durable (34.88 M€ de FEDER) Augmenter la part des ENR dans la production d’énergie régionale, Réduire la consommation énergétique des bâtiments, Réduire la part des véhicules thermiques dans les [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 4

    Axe 4 : Pour une biodiversité durable (9.90 M€ de FEDER) Préserver et restaurer la trame verte et bleue.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 5

    Axe 5 : Pour un développement urbain durable (29.72 M€ de FEDER) Pour réussir la transition énergétique et garantir la progression du processus de métropolisation, l’axe 5 aide les 8 communautés d’agglomérations et urbaines à [...]

Europe et international

  • Appel à projets coopération internationale 2018

    La région Bourgogne-Franche-Comté lance un appel à projets « Coopération internationale » pour permettre la mise en œuvre de projets de coopération avec chacune de ses régions partenaires.

  • Appel à projets solidarité internationale 2018

    La région Bourgogne-Franche-Comté lance un appel à projets « Solidarité internationale » pour permettre la mise en œuvre de projets de solidarité internationale et de projets d’éducation à la citoyenneté et [...]

  • Appel à projets solidarité internationale 2018 – eau et assainissement

    La région Bourgogne-Franche-Comté et les Agences de l’eau Rhône Méditerranée Corse et Seine Normandie lancent un appel à projets « Solidarité internationale – eau et assainissement » pour permettre la mise en [...]

  • Apprentis - Dynastage : stage en entreprise à l’étranger

    L’aide Dynastage consiste en une bourse individuelle versée à l’apprenti, et destinée à : permettre d’effectuer des stages en entreprise dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), d’acquérir des [...]

  • Etudiants et apprentis post-bac - Aquisis : études à l’étranger

    L’aide Aquisis consiste en une bourse individuelle versée à l’étudiant, et destinée à permettre d’effectuer des périodes d’études dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), afin [...]

  • Etudiants et apprentis post-bac - Dynastage : stage en entreprise à l’étranger

    L’aide Dynastage consiste en une bourse individuelle versée à l’étudiant, et destinée à : • permettre d’effectuer des stages en entreprise dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), d’acquérir des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : Pour une société numérique (36.66 M€ de FEDER) Améliorer l’accès aux TIC, leur utilisation et leur qualité.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : pour une croissance durable (34.88 M€ de FEDER) Augmenter la part des ENR dans la production d’énergie régionale, Réduire la consommation énergétique des bâtiments, Réduire la part des véhicules thermiques dans les [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 4

    Axe 4 : Pour une biodiversité durable (9.90 M€ de FEDER) Préserver et restaurer la trame verte et bleue.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 5

    Axe 5 : Pour un développement urbain durable (29.72 M€ de FEDER) Pour réussir la transition énergétique et garantir la progression du processus de métropolisation, l’axe 5 aide les 8 communautés d’agglomérations et urbaines à [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : Pour la formation tout au long de la vie (38.66 M€ de FSE)

Formation professionnelle et emploi

Soutenir la formation dans les entreprises

  • Accompagnement des politiques prioritaires de la Région en matière de formation professionnelle

    Professionnaliser les acteurs engagés au titre de ses politiques prioritaires et plus particulièrement dans le cadre des différents schémas régionaux (SRDEI, SRCAE..) et des contractualisations avec les acteurs socio-économiques (contrats de progrès, [...]

PO FEDER-FSE Bourgogne

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : Pour la formation tout au long de la vie (38.66 M€ de FSE)

Soutenir l’innovation et conforter l’appareil de formation

  • Autorisation des instituts de formation paramédicale et agrément des écoles de sages-femmes

    Définir les conditions d’autorisation des instituts de formation, publics comme privés, dont le site se situe sur le territoire bourguignon et préparant aux diplômes suivants : infirmier, infirmier de bloc opératoire, infirmier [...]

  • Investissement des écoles sanitaires et sociales

    Permettre aux écoles sanitaires et sociales transférées à la région de s’adapter à l’évolution des besoins de formation et d’améliorer la qualité de leurs interventions.

Soutenir les structures d’accueil, d’information et d’orientation (AIO)

  • Plan régional d’information et d’orientation : promotion des métiers et actions de communication

    Valoriser l’image des métiers issus de l’analyse des besoins des entreprises régionales en favorisant : l’information sur ces métiers afin de faciliter la sensibilisation et l’orientation des jeunes, la promotion de ces métiers en vue [...]

  • Points relais conseil en validation des acquis de l’expérience (PRC VAE)

    Financement de la mission d’accueil, d’information, de conseil sur les procédures de validation des acquis de l’expérience.

Lycées

  • Concours journalistique « Bourgogne-Franche-Comté Reporter »

    Le dispositif régional « Bourgogne-Franche-Comté Reporter » est un concours journalistique qui vise à : sensibiliser les jeunes lycéens à l’importance d’une lecture régulière et éclairée de la presse, sur [...]

  • Démarche Ecolycée

    Inviter l’ensemble des membres des communautés éducatives des lycées à définir et à mettre en œuvre des bonnes pratiques individuelles et collectives pour une meilleure prise en compte du développement durable, et ce, dans [...]

  • EVEIL

    La région Bourgogne-Franche-Comté lance à la rentrée 2017 un nouveau dispositif de soutien des projets péripédagogiques des lycées : EVEIL, enveloppe pour la vie, l’épanouissement et l’implication des lycéens. Ce dispositif [...]

Favoriser l’égalité des chances

  • Aide à l’hébergement et la restauration des lycéens

    Aide unique, forfaitaire et annuelle à la restauration et à l’hébergement.

  • Caisse à outils

    Aider les familles dont les enfants ont fait le choix de l’enseignement professionnel par une prise en charge de leur équipement.

  • Gratuité des manuels scolaires

    Assurer la gratuité des manuels scolaires pour les familles afin de contribuer à rétablir une véritable égalité des chances dans l’accès au savoir.

Livre

  • L’échappée littéraire : prix des lycéens de Bourgogne-Franche-Comté

    Le dispositif régional « L’échappée littéraire : prix des lycéens de Bourgogne-Franche-Comté » vise à favoriser la lecture et la découverte de la création littéraire et graphique contemporaine [...]

Permettre l’accès à la culture et encourager les échanges internationaux

  • ELBE et ouverture à l’international

    Favoriser : les Echanges entre Lycéens Bourguignons et Etrangers (ELBE), la réalisation de voyages sans réciprocité et de stages hors de l’hexagone.  

Soutenir les actions pédagogiques et de prévention en faveur des lycéens

  • Parcours santé-contraception

    Encourager, en lien avec les infirmières scolaires, la prévention et la lutte contre les risques d’infections sexuellement transmissibles, les risques de grossesse non-désirées, ainsi qu’encourager les jeunes filles et garçons à être [...]

  • Projets éducatifs et artistiques

    La région Bourgogne-Franche-Comté a défini comme axe prioritaire le soutien et l’accompagnement des établissements d’enseignement public et privé de Bourgogne relevant de l’Education nationale et de l’Agriculture dans la mise en œuvre [...]

  • Projets prévention / santé

    La région Bourgogne Franche-Comté soutient les initiatives en faveur de l’éducation à la santé et de la prévention des conduites à risques menées par les établissements privés et publics de l’ancienne région [...]

Recherche

  • Appel à projets « Equipements pédagogiques et numériques »

    Permettre aux établissements d’enseignement supérieur de solliciter le soutien de la Région pour leurs innovations pédagogiques et la modernisation des outils correspondants.

  • Appel à projets « Vie étudiante »

    Améliorer les conditions de vie et de réussite des étudiants, renforcer l’égalité des chances pour la poursuite d’études supérieures, développer les partenariats, soutenir l’attractivité des établissements et de [...]

  • Appel à projets accompagnement nouvelle équipe de recherche

    Favoriser l’installation en région Bourgogne-Franche-Comté de scientifiques prometteurs ou reconnus dans un environnement de recherche propice au démarrage rapide de leurs travaux en accompagnant une nouvelle équipe de recherche.

  • Appel à projets amorçage de projets de recherche

    Contribuer à l’amorçage de la recherche publique d’intérêt territorial en soutenant l’initiation de projets collaboratifs, originaux et innovants portés par une équipe de recherche localisée en Bourgogne-Franche-Comté afin de [...]

  • Appel à projets colloques scientifiques

    Favoriser l’organisation de colloques scientifiques de portée internationale en Bourgogne-Franche-Comté.

  • Appel à projets mobilité entrante ou sortante

    Développer la recherche d’excellence par un soutien à la mobilité entrante ou sortante de chercheurs prometteurs ou reconnus. Pour la mobilité entrante, sont éligibles les chercheurs étrangers titulaires ayant obtenu une thèse dans une [...]

  • Appel à projets plateformes

    Contribuer à l’acquisition mutualisée d’équipements de haute performance destinés à la recherche et/ou à la prestation de services pour des plateformes de recherche publique enseignement supérieur localisées en [...]

  • Appel à projets recherche d’excellence

    Favoriser l’attractivité et le rayonnement de la recherche publique en accompagnant les projets d’excellence conduits en Bourgogne-Franche-Comté : la dynamique du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) et en particulier [...]

  • Appel à projets structurants d’envergure

    Contribuer au rayonnement de la recherche publique en émergence en soutenant des projets pluridisciplinaires ambitieux afin de structurer durablement la recherche en Bourgogne-Franche-Comté et tendre vers l’excellence.

  • Culture scientifique, technique et industrielle

    Favoriser la diffusion de la culture scientifique et technique, pour répondre à la double nécessité d’informer les citoyens sur les progrès de la science et renforcer l’intérêt des services pour les filières scientifiques.

Recherche

  • Aide aux équipements

    Ce dispositif traditionnel proposé par la Région concerne l’acquisition d’équipements mobiliers ou immobiliers destinés à des activités de recherche ou de transfert de technologie.

  • Aide aux programmes de recherche et de transfert de technologie

    Le Conseil régional participe aux frais de fonctionnement de projets de recherche ou de transfert de technologie qui permettent de développer un partenariat entre la recherche académique et les entreprises implantées en Bourgogne.

  • Consortiums internationaux

    La Région soutient l’émergence, le développement ou l’adhésion à des consortiums internationaux associant chercheurs et partenaires économiques autour de projets de recherche de rayonnement international. Ce dispositif offre [...]

  • Coopération internationale

    La Région souhaite favoriser l’accès des chercheurs aux programmes de recherche de niveau européen ou international en participant aux frais engendrés par la participation à ces programmes, mais aussi en apportant un cofinancement pour le bon [...]

  • Laboratoires mixtes public-privé

    Le pack labo mixte est un soutien complet aux laboratoires de recherche mixtes public-privé. La Région intervient à toutes les étapes, du montage du laboratoire aux projets développés dans ce cadre.

Sport et jeunesse

  • Aménagement sportif du territoire

    Pour proposer une offre de services et un développement équilibrés du territoire, programmés en coordination avec le comité régional concerné. La Région accompagnera les projets de création, ou de réhabilitation [...]

  • Apprentis - Dynastage : stage en entreprise à l’étranger

    L’aide Dynastage consiste en une bourse individuelle versée à l’apprenti, et destinée à : permettre d’effectuer des stages en entreprise dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), d’acquérir des [...]

  • Etudiants et apprentis post-bac - Aquisis : études à l’étranger

    L’aide Aquisis consiste en une bourse individuelle versée à l’étudiant, et destinée à permettre d’effectuer des périodes d’études dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), afin [...]

  • Etudiants et apprentis post-bac - Dynastage : stage en entreprise à l’étranger

    L’aide Dynastage consiste en une bourse individuelle versée à l’étudiant, et destinée à : • permettre d’effectuer des stages en entreprise dans le monde entier (sauf France métropolitaine et Com-Dom-Tom), d’acquérir des [...]

  • Soutien à la promotion du sport

    • Pour soutenir la promotion de manifestations sportives officielles de rang international, national, garantissant des retombées économiques et touristiques à moyen terme, un fort impact médiatique et apportant une contribution significative à long terme au [...]

Technologies de l’information et de la communication

  • Nouvelles technologies de communication

    Contribuer au renforcement de l’utilisation des Nouvelles Technologies de Communication.

  • Programme Bourgogne numérique

    Permettre l’accès de toutes et tous au haut débit, développer les services numériques en matière d’éducation, de santé et d’accès public à Internet, Soutenir les entreprises de ce secteur et [...]

PO FEDER-FSE Bourgogne

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : Pour une société numérique (36.66 M€ de FEDER) Améliorer l’accès aux TIC, leur utilisation et leur qualité.

Tourisme

  • Aide au conseil – Etudes touristiques

    Faciliter le recours à des conseils extérieurs dans le cadre de la définition, de la réalisation ou du développement de projets touristiques.

  • Aide aux meublés de tourisme et chambres d’hôtes

    Favoriser les projets de création, réhabilitation et amélioration des meublés de tourisme et chambres d’hôtes, dans le cadre d’un véritable projet de développement économique et touristique

  • Développement d’outils numériques dédiés au tourisme

    Inciter les acteurs du tourisme à proposer de nouveaux outils visant à améliorer l’expérience visiteur grâce aux nouvelles applications numériques et les faire connaître.

  • Développement de l’hôtellerie 3 étoiles et plus

    Permettre à l’hôtellerie indépendante de se moderniser pour gagner en capacité d’accueil, en confort, qualité et s’adapter aux évolutions de la demande touristique.

  • Développement de l’hôtellerie de plein air et des hébergements innovants

    Améliorer la qualité de l’offre et favoriser les réalisations à caractère structurant, intégrées à un projet de développement à moyen ou long terme de l’établissement. Soutenir l’innovation et diversifier [...]

  • Développement de l’itinérance touristique

    Renforcer la continuité des itinéraires, leur qualité et leur complémentarité, Renforcer la qualité de l’offre de services et les retombées économiques induites.  

  • Développement des hébergements de groupe

    Améliorer la qualité et développer l’offre d’hébergement touristique sur les grands itinéraires structurants régionaux ainsi que les hébergements de groupe.

  • Développement des villages et centres de vacances – résidences de tourisme

    Favoriser les réalisations à caractère structurant, en vue de renforcer la compétitivité des villages de vacances, des centres de vacances et des résidences de tourisme par une adaptation des infrastructures.

  • Valorisation touristique des voies navigables

    Apporter un soutien aux projets de développement du tourisme fluvial sur les voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté, en réponse aux attentes des clientèles et permettant des retombées économiques sur les territoires irrigués

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : Pour une société numérique (36.66 M€ de FEDER) Améliorer l’accès aux TIC, leur utilisation et leur qualité.

Transports et mobilité

  • EVEIL

    La région Bourgogne-Franche-Comté lance à la rentrée 2017 un nouveau dispositif de soutien des projets péripédagogiques des lycées : EVEIL, enveloppe pour la vie, l’épanouissement et l’implication des lycéens. Ce dispositif [...]

  • Tarifs spéciaux

    Pour retrouver les tarifs spéciaux conventionnés avec le SNCF, merci de consulter ces rubriques de notre site : Intermodalité Transports TER

Permettre l’accès à la culture et encourager les échanges internationaux

  • ELBE et ouverture à l’international

    Favoriser : les Echanges entre Lycéens Bourguignons et Etrangers (ELBE), la réalisation de voyages sans réciprocité et de stages hors de l’hexagone.  

PO FEDER-FSE Bourgogne

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : pour une croissance durable (34.88 M€ de FEDER) Augmenter la part des ENR dans la production d’énergie régionale, Réduire la consommation énergétique des bâtiments, Réduire la part des véhicules thermiques dans les [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 - Axe 5

    Axe 5 : Pour un développement urbain durable (29.72 M€ de FEDER) Pour réussir la transition énergétique et garantir la progression du processus de métropolisation, l’axe 5 aide les 8 communautés d’agglomérations et urbaines à [...]

Vie associative

  • Aide à projets Egalité femme-homme, citoyenneté et lutte contre les discriminations

    La Région souhaite apporter son soutien aux actions, déployées sur le territoire, dont l’objectif est de lutter contre les inégalités entre les femmes et les hommes, contre les discriminations, et de promouvoir l’engagement citoyen et les valeurs qui y [...]

  • Aide à projets Laïcité

    La Région a pris comme engagements de défendre et faciliter la compréhension, l’application et le respect du principe de laïcité. Aussi, en plus de la création de l’Observatoire régional de la laïcité, instance de veille et de [...]