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Département : 90
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Domaine d'intervention : aménagement du territoire, habitat et santé

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Aménagement du territoire, habitat et santé

  • Avance remboursable création-reprise des TPE

    Favoriser la création et la reprise de Très Petites Entreprises pérennes, génératrice de richesses et d’emplois. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs et aux repreneurs de TPE un outil financier qui [...]

  • Avance remboursable croissance des TPE

    Renforcer le développement des TPE. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux TPE un outil financier qui consolide leur modèle économique et positionne les entrepreneurs de TPE dans des démarches stratégiques d’entreprise [...]

  • Avance remboursable investissement des TPE

    Encourager la mise en œuvre de projets d’investissement au sein d’une TPE en phase de création/reprise ou en phase de développement. A travers les avances remboursables, la Région souhaite proposer aux créateurs, aux repreneurs et aux entrepreneurs de [...]

  • Fonds d’aide aux projets (FAP)

    Améliorer la qualité de vie quotidienne des habitants des quartiers « politique de la ville » S outenir des actions qui impliquent les habitants et valorisent ces quartiers

  • Fonds d’intervention de proximité (FIP)

    Améliorer la qualité de vie quotidienne des habitants. Soutenir des dépenses d’investissement urgentes liées à de petits équipements publics.

  • Habitat et aménagement

    Aider à la production d’une offre d’habitat accessible et d’opérations d’aménagement, participant au renforcement des pôles urbains et ruraux et des pôles identifiés dans une stratégie intercommunale de l’habitat.

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Présentation générale

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 2 : Protéger et valoriser le patrimoine naturel et culturel

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme de coopération INTERREG France-Suisse 2014 – 2020 - Axe 3 : Encourager le transport durable

    Territoire particulier : Départements du Doubs, Territoire de Belfort, Jura, Ain, Haute Savoie pour la France Cantons de Berne, Fribourg, Genève, Jura, Neuchâtel, Valais et Vaud pour la Suisse Le programme de coopération Interreg France-Suisse 2014-2020 soutient des [...]

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 3

    Axe 3 : assurer un développement durable de la Franche-Comté en limitant sa consommation énergétique (44 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 2

    Axe 2 : promouvoir l’utilisation intelligente des TIC en faveur de la société (10,3 M€ de FEDER). Améliorer la qualité et l’accès aux services grâce au numérique en Franche-Comté.

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 5

    Axe 5 : favoriser une approche intégrée du développement urbain durable (26 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 - Axe 6

    Axe 6 : promouvoir un développement touristique durable du Massif du Jura (11,6 M€ de FEDER).

  • Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 - Présentation générale

    L’Union européenne, par le biais de la politique de cohésion, investira jusqu’en 2020 plus de 150 M € de FEDER (fonds européen de développement régional) et 33 M€ de FSE (fonds social européen) en Franche-Comté, au titre du [...]

  • Rénovation urbaine dans les quartiers d’intérêt régional ou local

    La politique de rénovation urbaine de la région vise à lutter contre les exclusions sociales et spatiales en milieu urbain et à renforcer l’intégration urbaine en favorisant le cadre de vie par : La construction ou la réhabilitation [...]

  • Revitalisation des Bourgs-centres

    conserver le maillage des bourgs-centres et redynamiser les centres des pôles les plus en difficulté créer des conditions d’accueil et de maintien des habitants et des activités et lier les différentes fonctions du bourg-centre pour favoriser les [...]

Aménagement du territoire - Habitat

  • Actions issues des Plans Climat Energie Territoriaux

    L’objectif est de soutenir la mise en oeuvre des programmes d’actions issus des stratégies des Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) volontaires ou du volet territorial des PCET obligatoires dans les secteurs à enjeux que sont : le bâtiment (OPAH Effilogis, …),la mobilité [...]

  • Aménagements urbains autour des secteurs d’intérêt régional

    Soutenir les projets d’aménagements urbains facilitant l’accessibilité et la sécurité des sites et bâtiments de la Région (notamment les lycées) et facilitant l’accessibilité et la mobilité autour des gares TER (ferroviaire et routière).

  • Aménagements urbains de haute qualité – Petites Cités Comtoises de Caractère

    Renforcer l’attractivité du territoire en valorisant des communes possédant un patrimoine architectural caractéristique de la Franche-Comté regroupées au sein de l’Association des « Petites Cités Comtoises de Caractère »,Impulser sur ces secteurs stratégiques des références [...]

  • Equipements structurants de services

    Soutenir la création ou la restructuration d’équipements structurants de services afin de favoriser un maillage pertinent de services permettant d’atteindre ou de maintenir un cadre de vie de qualité tout en améliorant l’attractivité des territoires.

  • Ingénierie dans les territoires

    L’objectif est de soutenir l’ingénierie afin de doter les territoires organisés (SCoT, Pays/PETR) en moyens humains pour : développer une vision prospective permettant d’offrir une capacité d’anticipation ;se doter de stratégies territoriales contribuant aux enjeux régionaux [...]

  • Soutien aux Parcs Naturels Régionaux

    •    Accompagner les Parcs Naturels Régionaux ou interrégionaux (PNR) dans la mise en œuvre de leurs chartes par des programmes d’actions annuels•    Permettre aux PNR, territoires d’expérimentation, d’initier des actions exemplaires et [...]

  • Urbanisme durable – Etudes préalables d’une opération d’aménagement durable

    Accompagner les maîtres d’ouvrages, ne disposant pas de services techniques étoffés ni de moyens suffisants, pour réaliser des études préalables à leurs projets d’urbanisme durable. Aide à la décision permettant aux communes ou intercommunalités de se doter de moyens permettant [...]

  • Urbanisme durable – Quartiers durables des villes et villages

    Soutien à l’investissement d’opérations urbaines à dominante « habitat » exemplaires en matière de développement durable, contribuant au changement des façons d’habiter et de construire les villes et villages. Aussi, le quartier durable devra prendre en compte dans sa conception des [...]

  • Urbanisme durable – Requalification ou reconversion des espaces dégradés

    En soutenant la requalification ou la reconversion des espaces dégradés, la Région Franche-Comté souhaite encourager la limitation de l’étalement urbain, l’optimisation de l’espace, la maîtrise du foncier et la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers. En effet, les [...]